Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tous les services fournis par CYou Digital, agence de marketing et communication digitale, dirigée par Yousra TLILI, micro-entrepreneure, SIRET 98321035200016, située à 33 bd Anatole France 93300 AUBERVILLIERS. Les CGV régissent les prestations fournies par CYou Digital, dirigée par Yousra TLILI. En faisant appel à nos services, le client accepte ces conditions sans réserve. Elles s’appliquent à chaque commande et prestation.

J’offre un éventail de services en marketing et communication digitale, adaptés aux besoins spécifiques de chaque client.

Tarification

Les tarifs sont définis selon les besoins spécifiques du client, tels qu’évalués lors des consultations initiales. Un devis détaillé et personnalisé sera fourni pour chaque projet, précisant les services à réaliser et leur coût. Les prix varient  en fonction des services demandés.

Durée et Renouvellement

• Pour les nouveaux clients, CYou Digital propose une consultation initiale gratuite d’une durée de 30 minutes.
• Cette session permet aux clients de discuter de leurs objectifs et besoins spécifiques, et à notre équipe de présenter une stratégie marketing personnalisée adaptée à ces objectifs.
• La consultation initiale est conçue pour aider les clients à comprendre comment nous pouvons les accompagner dans leur stratégie digitale sans aucun engagement immédiat.
  Options de Service :
• Services Mensuels Renouvelables : Pour les clients souhaitant un engagement à long terme, nous offrons des services renouvelables sur une base mensuelle. Ces services incluent un suivi régulier et une adaptation continue de la stratégie en fonction des résultats et des feedbacks.
• Prestations Ponctuelles : Pour ceux qui préfèrent une approche plus flexible, CYou Digital propose également des services ponctuels, adaptés à des besoins spécifiques ou à des projets à court terme.

Engagement & Droit de Rétractation:

• Essai et Engagement : Lors de la signature d’un devis avec notre agence, un mois d’essai est proposé pour vous permettre d’évaluer nos services. Ce mois d’essai est sans engagement supplémentaire. En cas de continuation du contrat après ce mois, une durée minimale d’engagement de trois mois est requise pour assurer l’efficacité des prestations.
• Droit de Rétractation : Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous bénéficiez d’un droit de rétractation de 14 jours suivant la signature du devis. Ce droit peut être exercé sans pénalité et sans motif. Pour exercer ce droit de rétractation, une notification écrite de votre décision doit nous être adressée dans le délai imparti.

Renouvellement et Résiliation :

• Les services mensuels renouvelables peuvent être résiliés à tout moment avec un préavis de 30 jours.
• Pour les prestations ponctuelles, la durée est définie selon les spécificités du projet et ne nécessite pas de renouvellement.

Modalités de Paiement

Les paiements sont à effectuer sous 30 jours à compter de la date de facturation.  Modes de paiement acceptés : virement bancaire.
Afin de favoriser une relation de confiance et de faciliter la gestion administrative, aucun intérêt de retard ne sera appliqué en cas de paiement tardif. Cependant, il est attendu que les paiements soient effectués dans les délais convenus.

Pour les projets nécessitant un accompte, un paiement initial de 30% du montant total est requis à la signature du devis. Cet accompte est non-remboursable en cas d’annulation du projet par le client. Le solde sera facturé à la conclusion du projet selon les termes établis dans le devis.

Exécution des Services

Surcharge de Travail

Si les besoins du Client dépassent le cadre du devis initial, notamment en termes de quantité ou de type de service, un complément de rémunération sera négocié et convenu séparément. Des services hors du cadre défini dans ce contrat peuvent être fournis sur demande et seront facturés séparément. Le Client sera informé de ces coûts supplémentaires avant toute exécution du travail additionnel.

Tarif de base négociable : Prestations hors devis facturés à 60 €/heure , après accord écrit du Client.

Révision et Corrections

2 révisions incluses par livrable. Révisions supplémentaires à 50 €/heure.

Propriété Intellectuelle

Toutes les créations graphiques, contenus écrits, et œuvres produites par CYou Digital, dirigée par Yousra TLILI,  dans le cadre de ce projet restent sa propriété intellectuelle. Cependant, le Client obtient une licence non-exclusive pour utiliser ces créations dans le cadre défini par le projet, sans .  CYou Digital, dirigée par Yousra TLILI, se réserve le droit d’inclure ces créations dans son portfolio professionnel ou en cas de promotion, sauf accord contraire du Client et sans redistribution à des tiers. 

Confidentialité

Les deux parties s’engagent à maintenir la confidentialité de toute information non publique échangée ou découverte pendant la durée du contrat. CYou Digital, dirigée par Yousra TLILI, s’engage à maintenir la confidentialité de toutes les informations fournies par le client dans le cadre de la prestation des services.

Résiliation

Obligations de Collaboration et Communication

Le Client doit fournir les informations nécessaires et collaborer activement. Inclut une réunion mensuelle pour l’analyse des performances.

Obligation de Moyens

Engagement à déployer tous les efforts nécessaires pour atteindre les objectifs convenus dans le devis.

Inclusion des Déplacements

Les déplacements ne sont pas facturés séparément et sont inclus dans le tarif global.

Limites des Communications Extras

Communications extras non facturées, dans la limite de 2 heures par mois, au delà des réunions planifiées. Au-delà, facturation à 55 €/heure.

Responsabilité et Garanties

Force Majeure

Aucune responsabilité pour les deux parties en cas de manquement dû à un événement imprévisible et extérieur.

Modifications des CGV

CYou Digital, dirigée par Yousra TLILI, se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. 

Pour toute question relative à ces CGV, veuillez contacter CYou Digital à contact@cyoudigital.fr